Et si on parlait cheval

Faites du cheval un compagnon et non un esclave, vous verrez quel ami extraordinaire il est.
 
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 Pb de voisinage - déclarations des installations ?

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ptite puce
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Dim 4 Juil - 9:32

Ca va mais je me demande si nous n'allons pas demenager.
Les voisins me prennent trop la tete avec mes garçons,sont jaloux
La dass vient mardi pour verifier nos installations et la declaration ... que nous n'avont pas fait .Seulement à la mairie .Eux ils ont appeller la prefecture qui a remit un dossier à la dass.Et nous qui avont eu vent de ça nous avons aussi appeler la dass de notre coté et on a fixer un rendez vous pour Mardi à 10h En tout cas on commence à regarder les maisons avec un peu plus de terrain et isoler.
De toute façon rien ne nous retient ici,on a pas de pret sur la maison et mon zhom et en formation pour creer son entreprise.Donc...
Je vous donnerez des nouvelles Merdi ,pour l'instant je ne prefere pas en parler Je n'ai pas trop le moral
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christelle
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Dim 4 Juil - 9:46

J'espère que ca va aller vite mieux ptite puce
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Fabienne
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Dim 4 Juil - 10:12

Faut déclarer quoi comme installations ?

T'en fais pas, il n'y a pas de raisons qu'ils vous embetent à la DDASS, pis les voisins .... grrrrrrrrrrr
C'est vrai qu'on est mieux seuls dans son trou mais pas trop isolés quand même !

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ptite puce
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Dim 4 Juil - 10:39

Quand zhom a eu le controleur ils nous a dit qu'il fallait declarer les betes à la mairie et à la dass.
Mais cet un "elevage "familliale donc je sais pas on verra.
J'ai trouvé ça ,mais pour la Creuse je n'ai rien vue

http://bretagne.sante.gouv.fr/pages/3sante_env/sehrel00000001.html
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Alex
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Dim 4 Juil - 13:01

yoyhou,pas pas eu le temps de me connecter hier

ptite puce je pensai que tes problèmes étaient reglé

vu tes installations la DDASS ne t'embetera pas

aprés les voisins,même si on ne vit pas avec,c'est lourd a porter les conflits de voisinage,je ne pourrai supporter,alors n'hesitez a trouver un coin peinard et plus grand

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ptite puce
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Dim 4 Juil - 16:13

je me demande si ça sera reglé un jour De toute façon dans le village ou ils etaient avant (à 5 km) ils ont foutus le meme bazar et il parait que les villageois etaient content qu'ils partent.Merci pour nous
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Diegomulot
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Dim 4 Juil - 19:56

ptite puce a écrit:
Mmmm
Enplus on est pas Samedi on est Dimanche Pffffff


Et b'en ma Pupuce ?
c'est ki ki te fait des misères ???

Tu veux qu'on aille leur casser la gu...à ces gros nazes ?

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Diegomulot
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Dim 4 Juil - 19:58

ptite puce a écrit:
Quand zhom a eu le controleur ils nous a dit qu'il fallait declarer les betes à la mairie et à la dass.
-----


Mais de quelles bêtes tu parles ?
tes chevaux et tes 3 biquettes ???
ça va pas la tête !!!
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Fabienne
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Dim 4 Juil - 20:49

Ici j'ai jamais entendu parler de ça non plus ...

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ptite puce
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Dim 4 Juil - 21:00

Diegomulot a écrit:
ptite puce a écrit:
Mmmm
Enplus on est pas Samedi on est Dimanche Pffffff


Et b'en ma Pupuce ?
c'est ki ki te fait des misères ???

Tu veux qu'on aille leur casser la gu...à ces gros nazes ?


Mes voisins Diegomulot et je veux bien vous lui cassiez la gu...
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ptite puce
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Dim 4 Juil - 21:01

Diegomulot a écrit:
ptite puce a écrit:
Quand zhom a eu le controleur ils nous a dit qu'il fallait declarer les betes à la mairie et à la dass.
-----


Mais de quelles bêtes tu parles ?
tes chevaux et tes 3 biquettes ???
ça va pas la tête !!!

Mes chevaux
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Diegomulot
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Lun 5 Juil - 5:26

ptite puce a écrit:
Diegomulot a écrit:
ptite puce a écrit:
Quand zhom a eu le controleur ils nous a dit qu'il fallait declarer les betes à la mairie et à la dass.
-----


Mais de quelles bêtes tu parles ?
tes chevaux et tes 3 biquettes ???
ça va pas la tête !!!

Mes chevaux


Ca va pas non !
quel culot !
et depuis quand svp ? il l'a trouvé où cette soit disant loi...
Et le controleur, il est controleur de quoi ?

Si tu veux tu m'exposes ton affaire dans les détails et je demande à un avocat que je connais très bien et qui est très au fait des lois agricoles quels sont tes droits et tes devoirs....

à +
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christelle
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Lun 5 Juil - 6:05

Diego, on peut avoir combien de chevaux en tant que particulier, sans avoir à faire de déclaration ?
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Fabienne
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Lun 5 Juil - 8:15

Nous on n'est pas au courant de ça et j'ai rien trouvé la dessus.
Tu dois déclarer si ton génère des revenus c'est tout, ce qui est normal.

http://www.syndicatdeseleveurs.fr/membre/fiscalite-eleveur/regime-proprietaires-non-eleveurs-non-entraineurs.asp

Je pense petite puce que c'est une inspection de tes installations qu'ils vont faire pour vérifier qu'elles sont aux normes au moins de voisinage, distance avec les voisins ... ici un batiment qui accueille des animaux doit être à plus de 150 m des habitations. Tu as le droit de possèder tes chevaux sans déclaration.

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Eloryn
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Lun 5 Juil - 9:03

Bah tu ne fais pas d'élevage Ppuce, logiquement, tu n'entres pas sous le coup de ces déclarations... Tu n'as même pas de jument ^^
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ptite puce
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Lun 5 Juil - 9:20

Moi je suis beaucoup plus pret que 150 m ,peut etre à 20 m mais le batiment ete deja là.
Ils sont de l'autre coté de la rue mais ils sont vraiment tres pret .Vous voyez l'appentit qui est accrocher à leur maison.



Je ne comprend pas quant on ne veux pas d'animaux à coté de chez soit ,on achete pas à coté d'un batiment agricol
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Eloryn
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Lun 5 Juil - 9:44

Si tu avais déjà tes chevaux avant qu'ils n'arrivent, ils n'ont qu'à fermer leur bouche et subir nan mais !
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ptite puce
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Lun 5 Juil - 10:27

Quant ils sont arrivés j'avais Noé et Totem.Mais ils avaient achetés avans nous sans y habiter.
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Fabienne
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Lun 5 Juil - 15:50

Eloryn a écrit:
Si tu avais déjà tes chevaux avant qu'ils n'arrivent, ils n'ont qu'à fermer leur bouche et subir nan mais !

Si ça marchait comme ça ce serait super !
Mais même des exploitants agricoles dont c le gagne pain, ont du refaire des batiments plus loin alors qu'ils etaient là en premier !!

P'tite puce ne te tracasse pas trop, il n'y a pas de raison que ça se passe mal, les gens de la DASS savent faire la part des choses

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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Lun 5 Juil - 16:08

Oui j'espere.
Zhom a telephonné aux hn qui nous a renvoyé sur l'institut du droit equins et là ils nous on dit de ne pas trop s'inquieté , mais bon
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Mustang99
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Lun 5 Juil - 16:12

En plus je vois pas ce qui les dérange moi j'adorerais avoir des chevaux en face de chez moi et puis c'est pas comme si ils faisaient un bouquant infernal tes z'animos
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Diegomulot
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Mar 6 Juil - 9:05

Fabienne a écrit:
Nous on n'est pas au courant de ça et j'ai rien trouvé la dessus.
Tu dois déclarer si ton génère des revenus c'est tout, ce qui est normal.

http://www.syndicatdeseleveurs.fr/membre/fiscalite-eleveur/regime-proprietaires-non-eleveurs-non-entraineurs.asp

Je pense petite puce que c'est une inspection de tes installations qu'ils vont faire pour vérifier qu'elles sont aux normes au moins de voisinage, distance avec les voisins ... ici un batiment qui accueille des animaux doit être à plus de 150 m des habitations. Tu as le droit de possèder tes chevaux sans déclaration.

En plus en zone rurale on ne peut absolument pas te dire quoi que ce soit, en plus tu n'es pas déclarée éleveur ??
donc tu ne relèves pas de leur juridiction.
Ils n'ont PAS LE DROIT de t'inspecter, seul le maire ou la police peut faire intrusion sur ta propriété en cas de problème avérré.
ne te laisses pas faire, envoies les bouler et va à la consultation juridique la plus proche (renseignes toi à la mairie ils sont OBLIGES de te renseigner) et demande les infons nécessaires. C'est GRATUIT !

NE LAISSES PERSONNE ENTRER CHEZ TOI SURTOUT ! ok ?

et prend des photos si tu vois des intrus sur ta propriété privé, paske ça, c'est INTERDIT !
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Diegomulot
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Mar 6 Juil - 9:06

On ouvre un post spécial pour parler de cette affaire ?
ça pourra être utilie à d'autres, les propriétaires d'animaux vis à vis de la loi.....

ok les modos ?
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Fabienne
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Mar 6 Juil - 9:45

Si p'tite puce est d'accord qu'on prenne son expérience pour réer un nouveau post, ok je le ferai.

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Eloryn
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MessageSujet: Re: Pb de voisinage - déclarations des installations ?   Mar 6 Juil - 10:31

On est mardi, ils ont du passer non ?
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