Et si on parlait cheval

Faites du cheval un compagnon et non un esclave, vous verrez quel ami extraordinaire il est.
 
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 Formalités d'achat

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christelle
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MessageSujet: Formalités d'achat   Ven 14 Mai - 16:38

l'identification

Je viens d’acheter un cheval, quels sont les documents dont j’ai besoin ?

Les documents obligatoires sont le document d’accompagnememnt (le livret) et la carte d’immatriculation. La carte d’immatriculation ne vous sera remise que lorsque le paiement aura été réalisé en totalité. Elle doit être renvoyée aux Haras Nationaux pour qu’une nouvelle carte soit établie à votre nom.

Tout équidé "sans papier" doit être identifié et enregistré dans le fichier central SIRE. L'identification, c'est le relevé des marques naturelles du cheval, l'implantation d'un transpondeur électronique, l'immatriculation dans le fichier central et l'édition d'un document d'accompagnement et d'une carte d'immatriculation.

Le document d'identification (ou livret pour les chevaux de sang et les poneys) est le seul document d'identification officiel pour les équidés, équivalent de la carte d'identité. Ce document a valeur :

* de document d'identification
* de certificat d'origine (lorsque les origines sont reconnues) et d'inscription éventuelle dans un stud-book ou un registre
* de document sanitaire
* de passeport.


Identifier, c'est décrire pour reconnaître en toute occasion. Faire identifier votre équidé vous permettra de gagner en :

SECURITE

* Certifiez son identité lors de tout contrôle (présentation d'une jument à la saillie, relevé du signalement de son poulain, arrivée dans un centre d'entraînement, contrôles lors d'épreuves publiques, contrôles de gendarmerie, de douanes, de DSV…)
* Evitez les amendes pour détention d'équidé non identifié
* Disposez d'une carte de propriété (la carte d'immatriculation)
* Le reconnaître en cas de vol
* Bénéficiez de certaines mesures sanitaires le cas échéan



Attention, depuis le 1er janvier 2008, tous les chevaux doivent être identifiés et pucés (munis d’un transpondeur électronique) si cela n’est pas fait, demandez à un agent des haras ou à votre vétérinaire de poser un transpondeur (puce électronique) à votre cheval, sinon, vous risquez une contravention de 3è classe (article R215-14 du Code rural, amende pouvant aller jusqu’à 450€).

La carte d'immatriculation :

Elle atteste de la propriété de l'équidé. Tout changement de propriétaire doit être signalé dans les 8 jours qui suivent la transaction, sous peine de sanction (décret du 21/12/2006).

la carte d'immatriculation existe au format papier ou sous une forme dématérialisaée sur Internet.

La déclaration du changement de propriétaire, grâce à cette carte d'immatriculation, aux Haras nationaux, donne lieu à l'édition d'une nouvelle carte d'immatriculation papier ou électronique.


Dernière édition par christelle le Ven 14 Mai - 16:50, édité 3 fois
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Alex
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MessageSujet: Re: Formalités d'achat   Ven 14 Mai - 16:41

en parlant de cette carte je ne l'ai toujours pas pour huline,et ne l'aurait jamais de la part de son vendeur, dans ce cas là,il faut la faire refaire auprés des HN et payer 110euros en plus

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christelle
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MessageSujet: Re: Formalités d'achat   Ven 14 Mai - 16:53

Mon cheval est adulte et n'a pas de "papiers". Que dois-je faire ?

Dans tous les cas, il faut le faire identifier par un vétérinaire habilité ou par un agent des Haras nationaux. L'identificateur va procéder à la pose d'un transpondeur et au relevé de signalement qui sera à renvoyer à l'adresse suivante, accompagné d'un chèque de 40 € à l'ordre de L'IFCE :



Institut français du cheval et de l'équitation

SIRE - Service des chevaux d'origines non constatées

B P 3 • 19231 ARNAC POMPADOUR cedex



Les Haras nationaux éditeront un document d'accompagnement et une carte d'immatriculation sur laquelle est mentionné votre nom de propriétaire. L'équidé sera enregistré en équidé d'origine non constatée (ONC)

C'est pas ça plutot alex ?
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Alex
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MessageSujet: Re: Formalités d'achat   Ven 14 Mai - 16:55

non pas du tout, c'est la carte de propriète je crois,et une certitude c'est 110 euros

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christelle
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MessageSujet: Re: Formalités d'achat   Ven 14 Mai - 16:57

ah oui c'est la carte d'immatriculation alors
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Alex
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MessageSujet: Re: Formalités d'achat   Ven 14 Mai - 16:59

http://www.haras-nationaux.fr/portail/uploads/tx_vm19docsbase/310_01.pdf

voilà tout est dit

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Fabienne
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MessageSujet: Re: Formalités d'achat   Ven 14 Mai - 17:44

Elle est pucée ??
Sinon tu lui en fais poser un deuxieme, quitte à enlever le premier, ça t'en coutera moins cher.
Enfin demande au véto combien il prendra pour ça !

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Alex
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MessageSujet: Re: Formalités d'achat   Sam 15 Mai - 18:54

oui elle est pucée,j'ai le document (rose) et lu numèro de puce sur ce document!


comment fait-on pr oter une puce????

j'hesite

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MessageSujet: Re: Formalités d'achat   

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